Conditions générales de BV E-Products Europe

Service · Conditions générales

Juridique

Conditions générales

Les conditions applicables à toute commande passée chez BV E-Products Europe.

conditions générales

Une entité de BV E-Products Europe, Patijntjestraat 107, 9000 Gand

Version en vigueur depuis le 9-5-2026

1. Prix et paiement

Tous les prix sont nets, TVA comprise, exprimés en euros, hors frais de livraison et de montage. Le paiement s'effectue toujours au préalable par virement bancaire, ou en ligne via iDEAL, Bancontact, Visa ou Mastercard.

2. Livraison et annulation

Le client est informé par écrit, par téléphone et/ou par courriel de l'état des marchandises commandées ou à livrer. BV E-Products Europe se réserve le droit de refuser une livraison en fonction de la taille de la commande et/ou de la situation géographique.

Annulation : Le client a le droit d'annuler sa commande sans frais tant qu'elle n'a pas été expédiée. Dès que le produit est en route, l'annulation n'est plus possible. Le client conserve alors le droit légal de rétractation de 14 jours à compter de la réception.

Livraison :

  • Les petits colis sont expédiés par un service de colis.
  • Les gros colis sont livrés par BV E-Products Europe elle-même, avec sa propre camionnette ou remorque. Le déchargement des marchandises se fait exclusivement au rez-de-chaussée. Le client aide le chauffeur à placer le produit ensemble au bon endroit.
  • En cas d'enlèvement par le client, ou de transport par le client lui-même ou par des tiers mandatés par lui, le transport se fait à ses propres risques.

Les marchandises livrées restent à tout moment la propriété de BV E-Products Europe tant qu'elles ne sont pas intégralement payées.

Les délais de livraison indiqués sont indicatifs. En signant le bon de livraison, vous reconnaissez la bonne qualité des marchandises livrées. Si vous n'êtes pas d'accord sur la qualité, vous pouvez le mentionner sur le bon de livraison, après quoi nous traiterons le point dans les meilleurs délais.

3. Facture

Le client reçoit la facture par écrit ou par courriel dans les 10 jours ouvrables.

4. Garantie

BV E-Products Europe garantit la qualité des produits qu'elle livre pendant 2 ans à compter de la date de livraison à l'utilisateur final (preuve d'achat datée requise), contre les défauts de fabrication, de matériau ou de construction.

Sont exclus : les défauts dus à un montage ou une pose non conforme, l'usure normale, les défauts dus à un entretien incorrect ou négligé, les défauts dus à un usage impropre ou à du vandalisme, les réparations effectuées par des tiers, et les modifications apportées au produit par le client.

5. Dommages ou pièces manquantes

Le client dispose de 48 heures après la livraison pour signaler à BV E-Products Europe tout dommage ou toute pièce manquante. BV E-Products Europe fournit les pièces de rechange nécessaires et les livre au client à ses propres frais.

BV E-Products Europe n'est responsable des dommages aux marchandises que lorsqu'elle assure elle-même la livraison au client. Le transport par le client ou par des tiers mandatés par lui se fait à ses propres risques. Toutes les marchandises sont soigneusement inspectées par BV E-Products Europe avant chaque transport.

BV E-Products Europe ne peut être tenue pour responsable des blessures résultant d'un usage impropre des marchandises achetées. Les frais d'expédition liés au retour d'un produit sont à la charge du client.

6. Politique de restitution

Vous avez le droit de nous informer dans les 14 jours suivant la réception que vous renoncez à votre achat, sans avoir à vous justifier. Ce délai de 14 jours calendrier vous permet d'apprécier et d'examiner l'article acheté comme vous le feriez en magasin. Durant cette période, vous devez manipuler l'article avec le soin nécessaire. Vous ne pouvez le déballer que dans la mesure nécessaire à l'exercice de votre droit d'examen.

Si vous exercez votre droit de rétractation, le produit doit nous être renvoyé avec tous les accessoires livrés et — dans la mesure du raisonnable — dans son état et son emballage d'origine. Si le produit est endommagé ou si l'emballage l'est davantage que nécessaire pour apprécier le produit, nous pouvons vous imputer cette dépréciation. Manipulez donc le produit avec soin et veillez à ce qu'il soit bien emballé lors d'un retour.

7. Retours

Vous avez le droit d'annuler votre commande jusqu'à 14 jours après réception, sans avoir à vous justifier. Après l'annulation, vous disposez de 14 jours supplémentaires pour renvoyer votre produit. L'intégralité du montant de la commande, frais d'expédition compris, vous est alors créditée, au plus tard 14 jours après la rétractation.

Seuls les frais d'expédition du retour de chez vous vers notre adresse restent à votre charge. Adresse de retour : BV E-Products Europe, Hannaerden 1A, 9280 Lebbeke.

Veuillez bien emballer le produit (de préférence dans du carton). Dès réception du produit, nous vous remboursons dans un délai de 5 jours ouvrables. Communiquez-nous votre numéro IBAN par courriel : support@e-woodproducts.com.

8. Conditions de facturation

Les factures sont payables à l'échéance mentionnée sur le compte bancaire de BV E-Products Europe indiqué sur la facture. Si la facture n'est pas payée à l'échéance, un intérêt conventionnel et moratoire est dû de plein droit et sans mise en demeure, au taux fixé à l'article 5 de la loi du 02/08/2002 concernant la lutte contre le retard de paiement.

Tout retard de paiement donne à BV E-Products Europe le droit de réclamer une indemnité forfaitaire de 15 % du montant de la facture, avec un minimum de 40 € et un maximum de 2 500 €, destinée à couvrir les frais administratifs.

Tous les frais résultant du recouvrement par voie amiable et judiciaire, y compris les frais d'huissier et d'avocat (indemnité de procédure), sont répercutés sur le client. Le non-paiement d'une facture à l'échéance rend automatiquement exigibles toutes les factures ouvertes, quelle que soit leur échéance.

9. Réserve de propriété

Toutes les marchandises restent la propriété de BV E-Products Europe et sont récupérables jusqu'au paiement intégral de la facture par l'acheteur. En cas de litige, seuls les cours et tribunaux de Gand sont compétents.

10. Commande

En passant commande, le client reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales et les accepter. BV E-Products Europe se réserve le droit de refuser une commande, pour quelque raison que ce soit. Dans ce cas, l'intégralité du montant de l'achat est remboursée au client.

11. Plateforme européenne RLL pour les réclamations

Il peut toujours arriver que quelque chose ne se passe pas comme prévu. Nous vous conseillons de nous faire part de vos réclamations en premier lieu, en écrivant à support@e-woodproducts.com.

Depuis le 15 février 2016, les consommateurs de l'UE peuvent également introduire une réclamation via la plateforme RLL de la Commission européenne : http://ec.europa.eu/odr.

12. Caractéristiques du bois et entretien

Le bois est un produit naturel : il vit et il bouge. Le bois n'est ni du plastique ni du métal et possède donc d'autres propriétés. De plus, chaque arbre et chaque planche est différent. C'est ce qui fait que vous recevez un produit unique.

Le bois protège de la chaleur et du bruit, il est résistant tout en restant élastique, et il se travaille bien. Qui connaît le bois tient compte des caractéristiques suivantes. Elles ne constituent pas un motif de refus du bois ni de réclamation.

Nœuds et fil : Le bois est pure nature. Les nœuds, les cernes annuels et les différences de teinte en font partie. Selon l'essence et l'âge, ils peuvent varier fortement. Dans le secteur du bois de jardin, les nœuds adhérents ne sont pas considérés comme un défaut de qualité.

Taches vertes : De petites taches vertes peuvent apparaître par réaction entre la résine et le produit d'imprégnation. Sous l'effet du soleil, ce reflet vert disparaît progressivement.

Taches et bleuissement (champignons) : Cela peut se produire lorsque les produits ont été stockés dans des conditions trop humides. Les moisissures s'essuient souvent simplement avec un chiffon sec. Le bois autoclavé résiste justement mieux aux champignons.

Changement de teinte : Le bois change de teinte sous l'effet du soleil. Juste après l'imprégnation, il peut présenter un reflet vert ; il retrouve ensuite sa couleur naturelle, pour virer peu à peu au gris avec le temps.

Gauchissement du bois : Le bois peut gauchir du fait de son mouvement naturel. C'est normal et impossible à éviter complètement. Plus la planche est longue, plus le risque est grand.

Écarts de dimension et tolérances : Le bois est un matériau naturel qui peut gonfler, retreindre et se déformer légèrement sous l'effet de la température, de l'humidité de l'air, du stockage, du transport et de l'usage. C'est pourquoi des écarts de dimension limités peuvent apparaître sur les planches et les pièces en bois. Un écart d'environ 2 millimètres en plus ou en moins dans l'épaisseur, la largeur, la longueur ou l'ajustement entre pièces en bois est considéré comme une tolérance normale pour les produits en bois et ne constitue en soi ni un défaut, ni une erreur, ni un motif de refus, de retour ou d'indemnisation.

Fentes et gerces : Le bois gonfle et retreint sous l'effet de l'humidité relative de l'air. Des fentes et des gerces peuvent en résulter. C'est un phénomène normal pour un matériau naturel et organique.

Exsudation de résine : Il arrive que de la résine sorte du bois. C'est une propriété naturelle. La résine s'enlève en la laissant d'abord sécher, puis en la découpant délicatement avec un couteau bien affûté.

Traitement et entretien du bois

La plupart des produits en bois proposés sont autoclavés. Chaque fiche produit précise si le produit est autoclavé ou non. Lorsqu'un produit est autoclavé, cela signifie que le bois a été traité contre la pourriture, les champignons et les insectes.

Nous conseillons de traiter en plus tous les meubles de jardin achetés, même autoclavés, avec une huile pour bois afin d'en accroître la durabilité.

Ces meubles de jardin en bois (à l'exception des tables et bancs de brasserie) peuvent rester dehors toute l'année. Avec le temps, le bois change de teinte sous l'effet des intempéries et des UV et prend une nuance grise. Le mouvement naturel du bois peut créer du jeu dans la construction ; nous conseillons de resserrer vos meubles de jardin après la période hivernale.

Les tables et bancs de brasserie ne sont pas autoclavés, mais reçoivent une double couche de vernis. Si vous souhaitez conserver leur état d'origine, nous conseillons de ne pas les laisser dehors en permanence. Si vous le faites, ils se patineront avec le temps.