Conditions générales E-Products Europe BV
Partie de BV E-Products Europe, Patijntjestraat 107, 9000 Gand
Version valable à partir du 22-11-2025
1. Prix et Paiement
Tous les prix sont nets TVA comprise, exprimés en euros, hors frais de livraison et de montage. Le paiement s'effectue toujours à l'avance par virement bancaire ou en ligne via iDEAL, Bancontact, Visa ou Mastercard.
2. Livraison et Annulation
Le client est informé par écrit, par téléphone et/ou par e-mail du statut des marchandises commandées ou à livrer. E-Products Europe BV se réserve le droit de refuser la livraison en fonction de la taille de la commande et/ou de la situation géographique.
Annulation : Le client a le droit d'annuler gratuitement la commande tant qu'elle n'a pas été expédiée. Une fois le produit en route, l'annulation n'est plus possible. Le client dispose alors du droit de rétractation légal de 14 jours après réception.
Livraison :
- Les petits colis sont expédiés via un service de livraison de colis.
- Les gros colis sont livrés par E-Products Europe BV avec notre propre camionnette ou remorque. Le déchargement des marchandises s'effectue exclusivement au rez-de-chaussée. Le client aide le chauffeur à placer le produit ensemble au bon endroit.
- En cas d'enlèvement par le client lui-même ou de transport par des tiers mandatés par le client, le transport est aux risques du client.
Les marchandises livrées restent à tout moment la propriété d'E-Products Europe BV tant qu'elles ne sont pas entièrement payées.
Les délais de livraison indiqués sont des délais indicatifs. En signant le bon de livraison, vous acceptez la bonne qualité des marchandises livrées. Si vous n'êtes pas d'accord avec la qualité, vous pouvez le noter sur le bon de livraison, après quoi nous traiterons cela dans les plus brefs délais.
3. Facture
Dans les 10 jours ouvrables, le client reçoit la facture par écrit ou par e-mail.
4. Garantie
E-Products Europe BV garantit la qualité des produits qu'elle livre pendant 2 ans, à partir de la date de livraison chez l'utilisateur final (preuve d'achat avec date requise), pour les défauts de fabrication, de matériel ou de construction.
Sont exclus : les défauts causés par un montage ou une installation non professionnels, l'usure normale, les défauts causés par un entretien incorrect ou négligent, les défauts causés par une mauvaise utilisation ou du vandalisme, les réparations effectuées par des tiers et les modifications apportées au produit par le client.
5. Dommages ou Pièces Manquantes
Le client dispose de 48 heures après la livraison pour signaler tout dommage ou pièce manquante à E-Products Europe BV. E-Products Europe BV fournira les pièces de rechange nécessaires et les livrera chez le client à ses propres frais.
E-Products Europe BV n'est responsable des dommages aux marchandises que si elle les livre elle-même au client. Le transport par le client lui-même ou par des tiers mandatés par le client est aux risques du client. Toutes les marchandises sont soigneusement inspectées par E-Products Europe BV avant chaque transport.
E-Products Europe BV ne peut être tenue responsable si des blessures surviennent en raison d'une mauvaise utilisation des marchandises achetées. Les frais d'expédition liés au retour d'un produit sont à la charge du client.
6. Politique de Retour
Vous avez le droit de nous informer dans les 14 jours suivant la réception que vous renoncez à votre achat, sans donner de raison. Le délai de 14 jours calendaires vous permet d'évaluer et d'inspecter l'article acheté comme dans un magasin. Pendant cette période, vous devez manipuler l'article avec le soin nécessaire. Vous ne pouvez déballer l'article que dans la mesure nécessaire pour exercer votre droit d'inspection.
Si vous faites usage de votre droit de rétractation, le produit doit nous être retourné avec tous les accessoires fournis et – si raisonnablement possible – dans son état et son emballage d'origine. Si le produit est endommagé ou si l'emballage est plus endommagé que nécessaire pour évaluer le produit, nous pouvons vous facturer cette dépréciation. Manipulez donc le produit avec soin et assurez-vous qu'il est bien emballé lors d'un retour.
7. Retours
Vous avez le droit d'annuler votre commande jusqu'à 14 jours après réception sans donner de raison. Après l'annulation, vous avez encore 14 jours pour retourner votre produit. Vous serez alors crédité du montant total de la commande, frais de port inclus. Cela se fait au plus tard 14 jours après la rétractation.
Seuls les frais de retour de chez vous à notre adresse sont à votre charge. Adresse de retour : BV E-Products Europe, Hannaerden 1A, 9280 Lebbeke.
Veuillez bien emballer le produit (de préférence dans du carton). Après avoir reçu le produit en retour, nous vous remboursons votre argent dans un délai de 5 jours ouvrables. Envoyez-nous votre numéro IBAN par e-mail : [email protected].
8. Conditions de Facturation
Les factures sont payables à la date d'échéance indiquée sur le compte bancaire d'E-Products Europe BV, comme indiqué sur la facture. Si la facture n'est pas payée à la date d'échéance, un intérêt conventionnel et moratoire est dû de plein droit et sans mise en demeure au taux d'intérêt déterminé à l'article 5 de la loi du 02/08/2002 relative à la lutte contre le retard de paiement.
Tout retard de paiement donne à E-Products Europe BV le droit de facturer une indemnité forfaitaire de 15% du montant de la facture, avec un minimum de 40 € et un maximum de 2 500 €, pour couvrir les frais administratifs.
Tous les frais résultant de l'exécution forcée du paiement par voie amiable et judiciaire, y compris les frais d'huissier et d'avocat (indemnité de procédure), sont facturés au client. Le non-paiement d'une facture à la date d'échéance rend automatiquement toutes les factures impayées exigibles, quelle que soit leur date d'échéance.
9. Réserve de Propriété
Toutes les marchandises restent la propriété d'E-Products Europe BV et sont exigibles jusqu'à ce que la facture soit entièrement payée par l'acheteur. En cas de litige, seuls les tribunaux de Gand sont compétents.
10. Commande
Le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté les conditions générales lors de la passation de la commande. E-Products Europe BV se réserve le droit de refuser une commande, pour quelque raison que ce soit. Dans ce cas, le montant total de l'achat est remboursé au client.
11. Plateforme ODR Européenne pour les Réclamations
Il peut toujours arriver que quelque chose ne se passe pas exactement comme prévu. Nous vous recommandons de nous faire part de vos réclamations en premier lieu en envoyant un e-mail à [email protected].
Depuis le 15 février 2016, il est également possible pour les consommateurs de l'UE de déposer des réclamations via la plateforme ODR de la Commission européenne : http://ec.europa.eu/odr.
12. Caractéristiques du Bois et Entretien
Le bois est un produit naturel : il vit et bouge. Le bois n'est ni du plastique ni du métal et a donc d'autres propriétés. De plus, chaque arbre et chaque planche sont différents. Cela garantit que vous recevez un produit unique.
Le bois protège contre la chaleur et le bruit, est solide et pourtant élastique, et facile à travailler. Ceux qui connaissent le bois tiennent compte des propriétés suivantes. Celles-ci ne constituent pas une raison de rejeter le bois ou de déposer une réclamation.
Nœuds et veines : Le bois est pure nature. Les nœuds, les cernes de croissance et les différences de couleur en font partie. Selon l'espèce et l'âge, ils peuvent varier considérablement. Les nœuds bien intégrés ne sont pas considérés comme de qualité inférieure dans l'industrie du mobilier de jardin.
Taches vertes : Les taches vertes peuvent apparaître en raison de la réaction entre la résine et l'agent d'imprégnation. Lors de l'exposition au soleil, cette teinte verte disparaîtra progressivement.
Taches et algues bleues (moisissures) : Cela peut se produire lorsque les produits sont stockés dans des conditions trop humides. La formation de moisissures peut souvent être simplement enlevée avec un chiffon sec. Le bois imprégné est justement plus résistant aux moisissures.
Décoloration : Le bois se décolore sous l'influence du soleil. Juste après l'imprégnation, il peut avoir une teinte verte ; ensuite, il retrouve sa couleur naturelle, pour devenir progressivement gris au fil du temps.
Déformation du bois : Le bois peut se déformer en raison de son action naturelle. Ceci est normal et ne peut être entièrement évité. Plus la planche est longue, plus le risque de déformation est grand.
Fissures et fentes : Le bois se dilate et se contracte sous l'influence de l'humidité relative de l'air. Cela peut provoquer des fissures et des fentes. C'est un phénomène normal pour un matériau naturel et organique.
Formation de résine : Parfois, de la résine peut s'échapper du bois. C'est une propriété naturelle. La résine peut être enlevée en la laissant d'abord sécher, puis en la coupant soigneusement avec un couteau bien aiguisé.
Traitement et Entretien du Bois
La plupart des produits en bois proposés sont imprégnés. Sur chaque fiche produit, il est indiqué si le produit est imprégné ou non. Si un produit est imprégné, cela signifie que le bois a été traité contre la pourriture, les moisissures et les insectes.
Nous conseillons de traiter tous les meubles de jardin achetés, même lorsqu'ils sont imprégnés, avec de l'huile pour bois afin d'augmenter leur durabilité.
Ces meubles de jardin en bois (à l'exception des tables et bancs de brasserie) peuvent rester dehors toute l'année. Au fil du temps, le bois se décolorera sous l'influence du temps et de la lumière UV et prendra une teinte grise. En raison de l'action naturelle du bois, du jeu peut apparaître dans la construction ; nous recommandons de revisser vos meubles de jardin après la période hivernale.
Les tables et bancs de brasserie ne sont pas imprégnés mais doublement vernis. Si vous souhaitez conserver l'état d'origine, nous vous recommandons de ne pas les laisser dehors en permanence. Si vous le faites quand même, ils vieilliront avec le temps.